Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ONDEO DEGREMONT
/
IC 850
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IC 850
ONDEO DEGREMONT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1711042
Date de dépôt :
10/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2011

Présentation de la marque IC 850

Déposée le 10 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ONDEO DEGREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IC 850 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONDEO DEGREMONT domicilié(e) 183 avenue du 18 juin 1940, 92500 Rueil Malmaison (dossier no 2208730) - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 800 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) (dossier no 2208730) - France.

La marque IC 850 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IC 850 est expirée depuis le 10 décembre 2011.

ONDEO DEGREMONT a également déposé les autres marques suivantes : DEGREMONT BIOLYSIS , AQUACITY , TURBACTOR , METEOR , CLARICONTACT , THERMOPOSTING , PARAZUR , TUBAZUR


ONDEO DEGREMONT Société Anonyme - 183 avenue du 18 juin 1940, 92500 Rueil Malmaison (dossier no 2208730) - France - SIREN 569800873


CABINET ARMENGAUD AINE - (dossier no 2208730) - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2001 n°2208730 - Publication au BOPI 2001-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 3 décembre 2001 - Changement de dénomination n°336194 - Publication au BOPI 2001-12-03

Appareils pour l'injection des boues dans un incinérateur